Les décisions familiales exigent à la fois rigueur juridique et sens de l’équilibre humain.
Mariage, séparation, transmission ou protection d’un proche : chaque étape de la vie appelle un cadre juridique précis, mais aussi une écoute attentive et une grande discrétion.
Nous intervenons comme un tiers de confiance, garantissant à la fois la sécurité des actes et la sérénité des relations.
Plutôt que de subir les changements, nous aidons chaque famille à anticiper ses évolutions : adaptation du régime matrimonial, organisation de la succession, protection du conjoint ou des enfants.
Cette anticipation permet de concilier harmonie familiale et continuité patrimoniale, en limitant les risques de conflit et de déséquilibre.
Chaque famille a sa propre dynamique. Notre rôle est d’en préserver la cohésion à travers des dispositifs adaptés : donations entre époux, avantages matrimoniaux, clauses de préciput ou donations-partages.
Nous veillons à ce que chaque choix s’inscrive dans une logique de protection mutuelle et de pérennité du patrimoine commun.
Les aléas de la vie nécessitent parfois une organisation de la dépendance ou de l’incapacité.
Nous conseillons et mettons en place les solutions les plus adaptées : mandat de protection future, tutelle, curatelle ou habilitation familiale, toujours dans le respect de la dignité et de la volonté de la personne protégée.
Avant de vous engager, le notaire vous informe sur les conséquences juridiques et patrimoniales de votre union : protection du conjoint ou du partenaire, régime matrimonial, gestion du patrimoine, dettes, succession… Il vous aide à choisir le contrat de mariage ou la convention de PACS le plus adapté à votre situation (couple recomposé, patrimoine important, projet professionnel, etc.) et se charge de la rédaction des actes.
En l’absence de contrat, les époux sont soumis au régime légal de la communauté réduite aux acquêts. D’autres régimes existent (séparation de biens, communauté universelle, participation aux acquêts…) et ont chacun des conséquences différentes en cas de divorce, de décès ou de difficultés financières. Un rendez-vous avec le notaire permet de comprendre les avantages et limites de chaque régime et d’opter pour celui qui protège au mieux votre couple et votre patrimoine.
Oui, il est tout à fait possible de changer de régime matrimonial après son mariage dans l’intérêt de la famille. Le notaire étudie votre situation, vous conseille sur l’opportunité d’un changement et rédige l’acte de modification. Dans certains cas, l’homologation par le juge peut être nécessaire, notamment en présence d’enfants mineurs.
Le notaire intervient principalement pour la liquidation et le partage du patrimoine des époux : répartition des biens immobiliers, comptes, dettes, etc.
En cas de divorce par consentement mutuel, il peut être chargé de recevoir l’acte de partage, les actes de vente ou d’attribution de biens mais également de déposer au rang de ses minutes la convention de divorce. Il veille à ce que que les intérêts de chacun soient respectés et que le partage soit juridiquement sécurisé et opposable aux tiers.
Les familles recomposées nécessitent une attention particulière : droits du conjoint ou partenaire, droits des enfants de chaque union, protection d’un enfant vulnérable, etc. Le notaire analyse votre situation familiale et patrimoniale, vous explique les règles de la réserve héréditaire et de la quotité disponible, puis vous accompagne dans la mise en place de solutions adaptées (testament, donation-partage, avantages matrimoniaux, clauses spécifiques…) afin d’éviter les injustices ressenties et les conflits futurs.
